Charte 2018-04-04T13:09:50+00:00

Charte d’utilisation du site

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PUBLICATION DE PRESENTATIONS ET DE PROJETS, ACTIONS, FORMATION

Nous vous demandons de bien vouloir :

  • Respecter le domaine dans chaque publication.
  • Choisir un titre résumant précisément le thème de votre publication.
  • Respecter les règles de la courtoisie et de la bonne conduite.
  • Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement :
    • revêtant un caractère pornographique, pédophile ou zoophile ;
    • menaçant une ou plusieurs personnes ;
    • proposant ou incitant au piratage informatique ;
    • s’avérant calomnieux, diffamatoire, injurieux, raciste ou insitant à l’être;
    • comportant de la propagande anticonstitutionnelle.
  • Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon.
  • Vous exprimer en langue française.
  • Faire un effort certain sur l’orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres.

MODERATION

Les modérateurs de ce site vérifieront les données de votre publication pour qu’elle s’intègre bien dans le site. Les modérateurs sont des membres assidus et consciencieux, choisis pour leur sérieux par les administrateurs du site.

  • Toute publication n’étant pas en adéquation avec le sujet est susceptible d’être déplacée ou effacée sans préavis.

Après la notification d’un abus, les modérateurs et administrateurs essayeront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d’y mettre un terme.
En cas d’abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l’encontre de la loi), l’auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu’il n’aura pas donné une explication crédible à son geste.

MODIFICATION ET SUPPRESSION D’UNE PUBLICATION

Une publication publiée dans notre site peut être supprimée à tout moment par son auteur.
Les modérateurs ont également la possibilité de le faire s’ils jugent la publication non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

RESPONSABILITE DES AUTEURS DE PUBLICATIONS

Les publication postées sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications et les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces publication.
Les auteurs s’engagent à assumer toutes leurs responsabilité et les conséquences s’y afférent.

IDENTIFICATION DES AUTEURS DE MESSAGES

Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l’identification de l’auteur d’une publication, ces informations seront donc conservées par le serveur. Les données comprennent la date et l’heure du poste de la publication ainsi que l’adresse IP et le nom de l’auteur (si membre) du message.
En cas d’infraction manifeste commise par l’intermédiaire d’une publication non censurée par les modérateurs, les webmasters du site seront tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande.

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Les publications postées dans le site sont susceptibles d’être référencés et indexées par certains moteurs de recherche.
Il est donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives.
Lorsqu’une publication est effacée du site, elle peut rester encore quelques temps dans le cache d’un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.
Les responsables du site déclinent là aussi toute responsabilité puisqu’ils ont fait le nécessaire, à leur niveau, pour éradiquer la publication du réseau Internet.

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